RESPONSABLE DE PUBLICATION

Madame F. TALEC
Cabinet La Reine Molaire
10 rue du Bois
22960 PLEDRAN, FR

Téléphone : 02 96 42 25 67
Email : rdvtalec[at]gmail.com

ÉDITEUR DU SITE

UBG.
10 rue Jean de Tournes
69002 Lyon, FR

Tél : 04 82 53 89 94
Email : contact[at]ubg-interactive.fr

EURL au capital de 12 200 €,
RCS Lyon B 791 949 340, dont le siège social est situé au 10, rue Jean de Tournes, 69002 LYON.

HÉBERGEUR

GANDI SAS
63-65 boulevard Massena à Paris
75013 PARIS

Immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS
N° TVA FR81423093459

Téléphone : +33.(0) 1 70 37 76 61
Télécopie : +33.(0) 1 43 73 18 51
Email : direction[at]gandi.net

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (.) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site du cabinet La Reine Molaire et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable du cabinet La Reine Molaire.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Le cabinet La Reine Molaire se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom « La Reine Molaire » et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit du cabinet La Reine Molaire.

DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Les informations recueillies dans le formulaire de contact ne font pas l'objet d'un traitement informatique automatisé. Ces informations sont destinées à l'usage exclusif du cabinet La Reine Molaire .

RESPONSABILITÉ DU CABINET LA REINE MOLAITRE

Les informations communiquées sur le site du cabinet La Reine Molaire sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du cabinet La Reine Molaire. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. Le cabinet La Reine Molaire se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site du cabinet La Reine Molaire.
La responsabilité du cabinet La Reine Molaire ne saurait être engagée pour :

• les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site du cabinet La Reine Molaire et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur du site du cabinet La Reine Molaire,
• les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site du cabinet La Reine Molaire ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site du cabinet La Reine Molaire,
• l’impossibilité d’accéder au site https://lareinemolaire.fr/ et/ou à l’un des sites Internet lui étant lié,
• les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site https://lareinemolaire.fr/

UTILISATEURS

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris au cabinet La Reine Molaire, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site du cabinet La Reine Molaire lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit le cabinet La Reine Molaire des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site du cabinet La Reine Molaire renonce à exercer tout recours contre le cabinet La Reine Molaire dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site du cabinet La Reine Molaire.

LIENS HYPERTEXTES

Les utilisateurs du site du cabinet La Reine Molaire ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable du cabinet La Reine Molaire.
Aussi, pour toute demande de création de liens hypertextes en direction du site du cabinet La Reine Molaire, merci de nous adresser un message.

PRODUCTION DE CONTENUS

Les utilisateurs du site du cabinet La Reine Molaire ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l’autorisation expresse et préalable du cabinet La Reine Molaire.
Aussi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site du cabinet La Reine Molaire, merci de nous adresser un message.

CRÉDITS

Crédits visuels : @sirisakboakaew, @adragan, @MrP, @Oksana Kuzmina, @JKLoma, @Александр Ивасенко